La loi sur l’eau et les milieux aquatiques de 1992 a reconnu l’assainissement non collectif comme une alternative à part entière au tout-à-l’égout et a instauré la mise en place des SPANC – Services Publics d’Assainissement Non Collectif.
L’assainissement non collectif (ANC) ou assainissement autonome, concerne les habitations individuelles non raccordées au réseau public de collecte. Il constitue la solution technique et économique la mieux adaptée en milieu rural. Les installations d’ANC doivent permettre de traiter l’ensemble des eaux usées d’une maison individuelle, avant le rejet dans le milieu naturel.
Ces eaux usées (eaux des toilettes, lavabos, cuisine, lave-linge, douche…) contiennent des micro-organismes pouvant occasionner des nuisances environnementales et des risques sanitaires. L’assainissement non collectif vise donc à prévenir ces risques.