Syndicat Mixte d'Assainissement du Pont Sollières "SMAPS"

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

Guides et infos pratiques 

L’ENTRETIEN D’UN SYSTEME ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (ANC)
L’entretien consiste, d’une part, à surveiller régulièrement le fonctionnement du dispositif. Il s’agit notamment de vérifier qu’il n’y a pas de bruit anormal, d’odeur inhabituelle, etc…D’autre part, l’entretien/maintenance permet de contrôler annuellement le bon état de fonctionnement de votre système d’assainissement non collectif et de ses différents éléments électromécaniques pour les micros-stations

Un contrat d’entretien est fortement recommandé.

Toute installation d’assainissement non collectif qu’elle soit classique ou micro-station, s’entretien, se vidange, se nettoie, y compris le matériel annexe (pompe de relevage, bac a graisse, pré filtre, remplacement du filtre compresseur …). L’ensemble des points de contrôle sont listés sur le guide d’utilisation de chaque constructeur.
Un défaut d’entretien peut lors d’un contrôle de bon fonctionnement classer votre installation non conforme. Le bon de vidange par un vidangeur agréé vous sera demandé.

Quelques règles de base pour les Micro-stations :
Les micro-stations produisent régulièrement des boues en excès qu’il faut évacuer. Ces boues doivent être évacuées lorsqu’elles atteignent un volume correspondant à 30% du volume total de stockage du traitement primaire (fosse toutes eaux, décanteur primaire…).
Ces boues doivent être vidangées par un professionnel. Selon l’arrêté du 7 septembre 2009, ces vidangeurs doivent être agréés par le préfet du département.

La fréquence de vidange d’une micro-station d’épuration dépend principalement de son volume, sa taille, de la technologie et de l’utilisation qui en est faite.
La fréquence réelle de vidange d’une micro-station, constatée sur le terrain, est largement supérieure aux fréquences théoriques.
Le bon entretien et la bonne utilisation de la micro-station réduisent la production de boues et permettent d’espacer les vidanges.
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LISTE NON EXHAUSTIVE
Des entreprises pour l'études de faisabilité et de définition d'une installation d'assainissement non collectif

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CAHIER DES CHARGES
Etude de définition de filière d’un ASSAINISSEMENT
NON COLLECTIF
à destination des bureaux d’études prescripteurs de filières d’ANC

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COURRIER
Le système d’assainissement non collectif pour une maison d’habitation individuelle
Le rôle du SPANC dans le cadre de permis de construire, vente ou réhabilitation

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FORMULAIRE
L’ÉCO-PRÊT À TAUX ZÉRO
Emprunteur individuel  

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FORMULAIRE
L’ÉCO-PRÊT À TAUX ZÉRO
entreprises ANC

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LISTE NON EXHAUSTIVE
Entreprises pouvant installer un dispositif ANC

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GUIDE
Règles et bonnes pratiques
pour les installateurs

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GUIDE
Information sur les installations
pour les usagers

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LISTE
des vidangeurs agréés dans le département du Rhône (69) à la date du 15/03/2022

Questions/
Réponses

Qu’est-ce que l’Assainissement Non Collectif  (ANC)?
Pour traiter les eaux usées rejetées par les habitations (eaux de cuisine, des WC…), deux principales solutions techniques sont possibles :
• Raccorder l’ensemble des habitations d’un secteur à un réseau d’assainissement, qui aboutit à une station d’épuration traitant les eaux usées ainsi collectées avant de les rejeter dans le milieu naturel. Il s’agit d’un système public et on parle d’assainissement collectif ;
• Raccorder chaque habitation à sa propre installation de traitement des eaux usées située sur son terrain : on parle alors d’assainissement non collectif (ANC), ou encore d’assainissement individuel ou autonome. Plusieurs habitations peuvent être raccordées à la même installation d’ANC qui reste privée : on parle dans ce cas d’ANC regroupé.

Ces deux solutions sont complémentaires, chacune étant adaptée à un contexte différent : on utilise en général l’assainissement collectif dans les zones où l’habitat est dense (zones urbaines, bourgs des villages en zone rurale…), tandis que l’ANC est utilisé dans des zones où l’habitat est dispersé (zones rurales).

Pourquoi utilise-t-on encore l’Assainissement Non Collectif  (ANC) aujourd’hui ?
On estime aujourd’hui entre 4 et 5 millions le nombre d’habitations en ANC sur le territoire français, ce qui représente environ 20% de la population. Longtemps considérée comme une solution « en attendant » le raccordement au système d’assainissement collectif, l’ANC est aujourd’hui reconnu comme un mode de traitement des eaux usées domestiques à part entière, efficace techniquement et économiquement plus adapté aux zones rurales que l’assainissement collectif.

En quoi l’ANC est-il, dans certains cas, une solution économiquement plus appropriée que l’assainissement collectif ?
En milieu rural où l’habitat est dispersé, il serait nécessaire de mettre en place des linéaires de réseaux très importants pour raccorder les habitations à une station de traitement des eaux usées, ce qui représente un coût en termes d’investissement et d’exploitation. On estime que l’extension du réseau est économiquement viable pour la collectivité lorsque la distance entre deux branchements est inférieure à 30-40 m environ. Au-delà, l’ANC aura un coût moins important.

Par ailleurs, même en milieu urbain, le raccordement d’une habitation au système d’assainissement collectif peut parfois s’avérer techniquement difficile et représenter un coût trop important (lorsqu’il y a des contraintes topographiques fortes par exemple). On pourra dans ce cas avoir recours à l’ANC sur des secteurs ciblés.

Quelles sont les différentes techniques d’Assainissement Non Collectif  (ANC) et comment choisir ?
Avant 2009, seules quelques techniques d’ANC étaient autorisées par la réglementation française. Il s’agit des filières dites « traditionnelles », qui sont constituées d’une fosse toutes eaux suivie d’un système d’épandage dans le sol naturel ou dans un sol reconstitué avec du sable. Ce sont les filières que l’on rencontre le plus souvent aujourd’hui et qui ont fait leurs preuves en termes d’efficacité de traitement. Elles ont une emprise au sol importante, ce qui peut constituer un inconvénient majeur dans le contexte d’aménagement actuel où les parcelles des habitations sont de plus en plus petites.

Depuis 2009, la réglementation française autorise d’autres techniques d’ANC. On les appelle « filières agréées » car, avant d’être mises sur le marché, elles doivent faire l’objet de tests de performances épuratoires par l’un des organismes notifiés par l’Etat, et recevoir un agrément délivré par le ministère en charge de l’écologie. Depuis 2009, de nombreuses entreprises ont développé ce type de filières et plus de 400 agréments ont été délivrés ! Les filières agréées sont très diverses : fosse suivie d’un filtre compact, micro-stations, filtres plantés de roseaux, etc., mais ont pour la plupart la particularité d’être plus compactes que les filières traditionnelles.

L’offre en matière d’ANC s’est donc considérablement diversifiée, ce qui permet de trouver une solution technique pour traiter les eaux usées dans presque tous les cas de figure (habitations avec terrains de petite surface, sol imperméable, etc.). Mais cela peut représenter un véritable casse-tête pour un particulier qui doit choisir une filière.

Ce choix doit se faire en fonction de nombreux critères, relatifs aux caractéristiques de l’habitation d’une part (place disponible pour l’ANC, nombre d’occupants, résidence principale ou secondaire, perméabilité du sol…), et au projet du particulier d’autre part (budget pour l’investissement, le fonctionnement et l’entretien de l’ANC, évolutions prévues…).

Il est indispensable pour le particulier de se faire accompagner par le SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif), voire de faire réaliser une étude par un professionnel pour définir la solution la plus adaptée. Pour aider les particuliers, les ministères en charge de la santé et de l’écologie ont également rédigé un guide d’information et d’aide au choix. Formulaire à télécharger : « guide – Information sur les installations pour les usagers »

Quelles sont les eaux à traiter ?
Les différents usages de l’eau dans une habitation sont source de pollutions, qu’il est nécessaire de traiter pour préserver notre environnement et éviter les risques sanitaires. Par conséquent, l’ensemble des rejets d’eaux usées doit être raccordé à l’installation d’ANC : WC, douches, éviers, appareils électroménagers, et même l’éventuel évier situé dans le garage qui n’est pas souvent utilisé ! C’est pour cela que l’on parle souvent de « fosse toutes eaux » ou de « fosse septique toutes eaux ».

Il est vrai qu’il y a plusieurs dizaines d’années, seuls les WC étaient raccordés à l’ANC : on parlait alors de « fosses septiques ». Les eaux ménagères (provenant de la cuisine, de la salle de bain…) étaient en général rejetées sans être traitées. Mais à l’époque nous n’utilisions pas tous les produits détergents d’aujourd’hui, les consommations d’eau étaient plus faibles, les habitations n’étaient pas équipées d’électroménager, et par conséquent l’apport de pollution par ces eaux était moindre. C’est pourquoi la réglementation a évolué et exige aujourd’hui que l’ensemble des eaux usées rejetées soit traitées. Cela ne doit pas pour autant nous faire perdre de vue la nécessité d’agir pour éviter au maximum l’utilisation de produits nocifs pour la santé et l’environnement.

En revanche, les eaux pluviales, collectées par les gouttières par exemple, ne doivent jamais être dirigées vers l’installation d’ANC, qui est inefficace pour les traiter et dont le volume est insuffisant pour les collecter sans risquer de provoquer des débordements.

Quelles sont les différentes étapes indispensables au traitement des eaux usées par un Assainissement Non Collectif (ANC) ?
Il existe une grande diversité d’installations d’ANC mais, pour traiter correctement les eaux usées, un ANC doit toujours assurer 3 étapes :

• 1. Collecter les eaux usées et les transporter en sortie d’habitation, par un ensemble de canalisations qui aboutissent aux ouvrages de traitement. Il est conseillé de rendre ces canalisations accessibles par des regards, notamment pour permettre de les déboucher facilement en cas d’obstruction.

• 2. Traiter les eaux usées, grâce à un ou plusieurs ouvrages (fosses, filtres, épandages…) qui diffèrent selon le type de filière utilisé. Le traitement se fait en 2 étapes : on parle de traitement primaire (ou prétraitement au sens de la réglementation) et de traitement secondaire (ou traitement au sens de la réglementation).

• 3. Evacuer les eaux usées traitées, en priorité par infiltration dans le sol (A). Si l’infiltration est impossible et sous réserve d’autorisation, l’évacuation pourra également se faire en surface (B) vers un fossé, un cours d’eau ou autre.

Enfin, pour que le traitement des eaux usées soit abouti, tout comme en assainissement collectif, les « résidus » (boues, matières de vidanges) doivent être évacués et traités spécifiquement.

On rencontre encore aujourd’hui des habitations qui rejettent leurs eaux usées dans un puits perdu, plus couramment appelé puisard, précédé d’une fosse ou non. Or ce type d’aménagement ne permet pas de traiter correctement les eaux usées : il s’agit uniquement d’un moyen de les évacuer. C’est pourquoi les puits perdus sont interdits par la réglementation depuis de nombreuses années.

Quels sont les processus qui permettent de traiter les eaux usées en Assainissement  Non Collectif (ANC) ?
Comme en assainissement collectif, le traitement des eaux usées en ANC est assuré par des bactéries qui digèrent les matières organiques en présence d’oxygène, ce qui génère des boues, des gaz et de l’eau traitée. Il s’agit de processus biologiques qui fonctionnent naturellement et se maintiennent dès lors que les bactéries sont « nourries » par l’apport d’eaux usées. On distingue 2 phases de traitement :

1/Le traitement primaire. Il s’agit d’une première phase épuratoire qui combine :
• Des processus physiques : rétention des matières flottantes telles que les graisses et décantation des matières solides qui forment les « boues ».
• Des processus biologiques : digestion des boues accumulées.

2/Le traitement secondaire, assuré par des bactéries épuratrices qui vont finaliser l’épuration des eaux usées.

Si les processus épuratoires sont globalement toujours les mêmes, les moyens de les mettre en œuvre diffèrent selon les filières. Les illustrations suivantes - extraites du guide d’information sur les installations à destination des usagers, élaboré par les ministères en charge de l’écologie et de la santé – schématisent le fonctionnement des différentes familles de filières.

Cas des filières traditionnelles
Dans le cas des filières traditionnelles, le traitement primaire est assuré par une fosse toutes eaux équipées d’un préfiltre (intégré ou non à la fosse) qui permet de piéger les matières solides non retenues par la fosse. Dans certains cas, la fosse est complétée par un bac dégraisseur. On distingue 2 familles de filières traditionnelles :

• Les fosses et épandages dans le sol en place, pour lesquels le traitement secondaire est assuré par les bactéries présentes dans le sol naturel (on parle de « tranchées d’épandage »)

• Les fosses et épandages dans un sol reconstitué : dans ce cas le traitement secondaire est assuré par les bactéries présentes dans un sol reconstitué par du sable (cas du filtre à sable drainé ou non).

Cas des filières agréées
Dans le cas des filières agréées, on distingue :

• Les filtres compacts : comme pour les filières traditionnelles, le traitement primaire est assuré par une fosse toutes eaux. Le traitement secondaire est réalisé au sein d’un massif filtrant qui peut être constitué de différents matériaux (zéolithe, copeaux de coco, laine de roche, sable…) sur lesquels se fixent les bactéries épuratrices.

• Les micro-stations : le traitement primaire est assuré par un décanteur primaire. Le traitement secondaire est réalisé par les bactéries présentes dans le réacteur biologique, auxquelles on apporte de l’oxygène dissous. Ces bactéries peuvent être fixées sur un support (micro-stations à cultures fixées) ou libres (micro-stations à cultures libres). Les boues ainsi produites sont ensuite séparées de l’eau usée traitée par un clarificateur et renvoyées dans le décanteur primaire où elles sont stockées.

• Les filtres plantés de végétaux (roseaux principalement) : le traitement des eaux usées est assuré à la fois par filtration mécanique et dégradation biologique par les bactéries qui se développent sur les filtres. Ils peuvent être précédés ou non d’une fosse toutes eaux.

Les toilettes sèches
Il existe un autre type de filière qui fait figure de cas particulier : les toilettes sèches. Dans ce cas les WC ne sont pas alimentés en eau, et les urines et fèces sont récupérées et traitées par compostage, après ajout ou non de copeaux de bois ou sciure. Ce dispositif devra être complété par une filière de traitement pour les eaux ménagères.

Chacune de ces filières présente des avantages et des inconvénients. Les filières traditionnelles ne nécessitent généralement pas d’éléments électromécaniques et ne consomment pas d’électricité : l’apport d’oxygène se fait naturellement et, sauf si la topographie du terrain ne le permet pas, les eaux usées circulent par écoulement gravitaire dans les ouvrages (pas de pompe nécessaire). En revanche, de nombreuses filières agréées, et en particulier les micro-stations, ont un fonctionnement plus complexe et nécessitent des éléments électromécaniques : pompe de recirculation, générateur d’air pour l’apport d’oxygène…etc. De ce fait certaines ne peuvent pas fonctionner par intermittence et donc ne peuvent pas être utilisées pour des résidences secondaires. Mais, hormis les filtres plantés de végétaux, les filières agréées ont l’avantage d’être très compactes ce qui permet de les utiliser pour les cas où les contraintes d’espace sont importantes et où les filières traditionnelles ne peuvent être implantées. Rappelons néanmoins que l’évacuation des eaux usées traitées doit se faire en priorité par infiltration : sauf si une étude démontre que cela est techniquement impossible (sol trop peu perméable par exemple), il est donc nécessaire de prévoir un système d’infiltration en sortie d’une filière agréée.

Pourquoi et comment faut-il entretenir son installation d’Assainissement Non Collectif (ANC) ?
A quoi ça sert ?
On entend souvent de la part des personnes utilisant un assainissement non collectif : « je n’ai jamais vidangé ma fosse mais tant que ça ne déborde pas et que ça ne sent pas, c’est que ça marche ! ». Or si un ANC évacue bien les eaux usées, cela ne veut pas forcément dire qu’il les traite correctement ! En effet nous avons vu précédemment que, quel que soit le type de filière utilisé, le traitement consiste en une séparation de l’eau des polluants qu’elle contient par l’activité de bactéries qui transforment ces polluants en boues. Pour que ce traitement soit abouti, il est donc nécessaire de récupérer ces boues et de les traiter.

Il ne nous viendrait pas à l’esprit, même si notre voiture démarre tous les matins, de l’utiliser sans jamais jeter un coup d’œil au moteur ou effectuer une vidange. De la même manière, une surveillance et un entretien réguliers des différents ouvrages d’un ANC permettent de garantir la pérennité de son fonctionnement et d’éviter les « pannes » (engorgement, colmatage, corrosion…) et ainsi le recours à des « dépannages » d’urgence très coûteux.

En quoi ça consiste et qui peut le faire ?
L’entretien d’une installation d’ANC comprend plusieurs types d’opérations, plus ou moins complexes : certaines peuvent être réalisées par le particulier lui-même et d’autres nécessitent l’intervention d’un professionnel :

La surveillance et le nettoyage des petits ouvrages (regards, bac dégraisseur, préfiltre…)
Le particulier peut lui-même prévenir les risques de colmatage ou d’engorgement de son ANC en s’assurant du bon écoulement des eaux dans les différents ouvrages, et en nettoyant les éléments solides qui pourraient obstruer les canalisations ou colmater les filtres. Il est préconisé de vérifier les regards, le préfiltre de la fosse et le bac dégraisseur (s’il y en a un) tous les 3 à 6 mois, et de les nettoyer si besoin.

La surveillance du regard situé en aval de l’ANC permet également de vérifier que le traitement fonctionne correctement : si le rejet se fait en surface, l’eau qui s’écoule à travers ce regard doit être claire, et si le rejet se fait par infiltration, ce regard doit être sec.

En examinant ces ouvrages, le particulier peut également repérer les traces de corrosion et prévenir les risques de casse.

On comprend donc qu’il est essentiel que les ouvrages soient accessibles facilement pour permettre ces opérations.

La vidange des boues
Cette opération consiste à retirer à l’aide d’un camion hydrocureur les boues accumulées au fond de la ou des fosses pour les acheminer vers une infrastructure où elles seront traitées (une station d’épuration en général). Elle doit être réalisée par un professionnel ayant reçu un agrément en préfecture [1], qui doit remettre à l’usager un bordereau sur lequel figure notamment la destination des matières de vidange récupérées. Le particulier est responsable de ses déchets jusqu’à leur élimination, et seul le recours à une entreprise agréée [2] et l’obtention de ce bordereau lui garantissent que ses boues seront éliminées correctement. La facture du vidangeur inclue le montant de la redevance pour le traitement des boues.

La fréquence de vidange des boues varie beaucoup selon la filière d’ANC et son utilisation : la vidange devra être réalisée lorsque la hauteur de boues au fond de la fosse atteint la moitié de la hauteur totale de la fosse pour une filière traditionnelle ou une filière agréée de type filtre compact (soit tous les 2 à 6 ans environ), et 30% pour une filière agréée type micro-station à culture libre ou fixée (soit tous les 2 mois à 3 ans).

Si l’intervention d’un professionnel agréé est indispensable pour cette opération, le particulier peut néanmoins surveiller lui-même le niveau de boues à l’aide d’une grande tige implantée verticalement dans la fosse, et ainsi faire intervenir le professionnel au bon moment.

L’entretien des éléments électromécaniques
Les éléments électromécaniques (pompes de relevage ou de recirculation des boues, générateur d’air…) nécessitent d’être vérifiés et entretenus par un professionnel pour prévenir tout risque de panne. Pour les filières agréées, les consignes pour l’entretien et le renouvellement de ces éléments figurent dans le guide d’utilisation associé à chaque filière : il est indispensable que le particulier l’ait en sa possession ! Afin de garantir la pérennité du fonctionnement des filières équipées d’éléments électromécaniques, il est souvent recommandé par leurs constructeurs de souscrire un contrat d’entretien/maintenance auprès d’un professionnel spécialisé.

En complément de ces différentes opérations qui doivent être réalisées sur le court à moyen terme, il est nécessaire à long terme de prévoir pour certaines filières un curage des drains et canalisations, ainsi qu’un renouvellement du matériau filtrant utilisé.

Il est indispensable que l’usager prenne connaissance des modalités d’entretien des différentes filières d’ANC qui lui sont proposées avant de faire son choix : à quelle fréquence devrais-je vidanger l’installation ? Dois-je souscrire à un contrat d’entretien/maintenance ? Combien coûtera l’entretien de l’installation ? etc.

Quelles sont les précautions à prendre lorsque l’on utilise un Assainissement Non Collectif (ANC) ?
Au-delà de l’entretien de l’installation d’ANC, il est nécessaire de respecter quelques consignes pour ne pas compromettre son bon fonctionnement.
Ne jamais jeter dans les WC ou les canalisations :
• Des éléments grossiers susceptibles d’obstruer les canalisations, notamment les lingettes
• Des produits polluants ou corrosifs : peintures, solvants, pesticides, médicaments, huiles de vidange… Non seulement ces produits ne sont pas traités par une installation d’ANC, mais en plus ils ont pour effet de nuire à l’activité des bactéries qui assurent l’épuration des eaux usées, et par conséquent de diminuer l’efficacité du traitement des autres polluants.

Notons que ces précautions ne sont pas plus contraignantes que pour une habitation raccordée à un système d’assainissement collectif, simplement, si elles ne sont pas respectées, le particulier en subira plus directement les conséquences !

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